Apercu

Pour faire progresser les connaissances et maximiser les retombées pour les Canadiens de la recherche financée par des fonds publics, il faut élargir et faciliter autant que possible l’accès aux résultats de la recherche. En tant que principaux organismes fédéraux qui accordent du financement sous forme de subventions de recherche et de bourses dans le secteur de l’enseignement postsecondaire, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), il est pour eux fondamental que les résultats de la recherche financée par des fonds publics soient largement diffusés afin de permettre aux autres chercheurs, aux décideurs, aux organisations des secteurs privé et sans but lucratif et au public de les utiliser et de les mettre à profit.

Conformément aux tendances mondiales sur le libre accès, le CRSNG et le CRSH, ci-après désignés « les organismes », songent à mettre en place une politique en vertu de laquelle les articles publiés dans des revues avec comité de lecture découlant de travaux de recherche appuyés par des fonds publics seraient librement accessibles douze mois après leur publication. La version préliminaire de la Politique de libre accès des trois organismes (la version préliminaire de la Politique) s’inspire de la Politique de libre accès des Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) qui demeure inchangée et continue d’être obligatoire. Considérant les avantages liés à l’harmonisation, la version préliminaire de la Politique cadre avec l’orientation d’autres organisations qui appuient ou financent la recherche à l’étranger, notamment l’Australian Research Council, l’Office of Science and Technology Policy des États-Unis, l’European Research Council et les Research Councils UK.

Le CRSNG et le CRSH se penchent sur le libre accès depuis un certain temps et reconnaissent que la tendance en faveur du libre accès comporte des défis et des répercussions pour une vaste gamme d’intervenants. La présente consultation vise à favoriser une communication ouverte et à échanger sur toutes les questions et les préoccupations liées au libre accès. Vos commentaires et vos suggestions nous aideront à mettre la dernière main au texte de la Politique et à déterminer sa mise en œuvre. Les organismes continueront de travailler étroitement avec les intervenants pour déterminer les mécanismes appropriés qui appuieront et faciliteront la transition vers le libre accès.

Rétroaction

Le CRSNG et le CRSH invitent les établissements, les associations, les organisations et les particuliers à formuler des commentaires sur la version préliminaire de la Politique de libre accès des trois organismes (format HTML ou format PDF). Les représentants des établissements et des organisations sont invités à consulter leurs chercheurs et leurs membres, et à faire rapport sur le point de vue commun qui aura été dégagé. Les particuliers peuvent également répondre de manière indépendante.

Veuillez noter que le document de consultation sur la version préliminaire de la Politique sera affiché jusqu’au 13 décembre 2013, date à laquelle la consultation prendra fin. Les commentaires doivent être envoyés par voie électronique à libreacces@nserc-crsng.gc.ca. Veuillez indiquer les sections de la version préliminaire de la Politique pour lesquelles vous donnez une rétroaction écrite.

Pour obtenir plus de renseignements, veuillez consulter la Foire aux questions ou envoyer un courriel à libreacces@nserc-crsng.gc.ca.

Remerciements

Les organismes tiennent à remercier les groupes et les particuliers qui ont fourni des conseils et une rétroaction dans le cadre de l’élaboration de la version préliminaire de la Politique.