Cadre de référence des trois organismes fédéraux sur la conduite responsable en recherche
Source:
Association francophone pour le savoir (Acfas)
« Ce document décrit les politiques et les exigences des organismes fédéraux (CRSNG, IRSC, CRSH) liées à la demande de fonds, à la gestion des fonds accordés, à l'exécution des travaux de recherche et à la diffusion des résultats, ainsi que les processus que les établissements et les organismes suivent pour examiner les allégations de violation des politiques des organismes. »