Le comité du droit d’auteur de l’APSDS est fier de vous présenter le fruit de ses travaux. Le document Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec constitue une excellente ressource pour répondre aux questions des enseignants, des directions et des autres membres du personnel et pour les aider à mieux comprendre leurs droits et obligations.

La Loi sur le droit d’auteur ainsi que les ententes entre le MELS et les sociétés de gestion évoluent constamment. Le comité avait donc pour objectif de favoriser l’utilisation des ressources disponibles tout en respectant le travail des créateurs.